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Investir en crypto-monnaie : l’essentiel à retenir
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Selon une étude menée par Ipsos et KPMG, un Français sur 10 détiendrait en 2023 de la cryptomonnaie, soit une hausse de 17,5 % par rapport à 2022. Après un léger passage à vide, cette nouvelle classe d’actifs saisit à nouveau l’attention des investisseurs avides de diversification. Alors, pourquoi et comment investir en cryptomonnaie ? Réponses avec TALT.
Qu’est-ce que la crypto-monnaie ?
Les monnaies sont en principe émises par les États, via leurs banques centrales. Ce n’est pas le cas pour les cryptomonnaies. Ces actifs sont, en effet, des monnaies virtuelles émises et échangées numériquement, via internet. Elles ne sont donc pas régulées et ne connaissent aucun cour légal.
Stockées sur un support électronique, les crypto-actifs peuvent être détenus dans un but purement spéculatif ou utilisés afin d’acheter des biens et des services.
Le bitcoin (BTC), créé en 2009, est sans aucun doute la monnaie numérique la plus célèbre. Il en existe toutefois beaucoup d’autres comme le Tether, le Ripple, l’Ethereum, le BNB ou encore le USD Coin.
Comment fonctionne la crypto-monnaie ?
Pour émettre une cryptomonnaie, il est nécessaire de procéder à un minage. Ce processus informatique est réalisé par une communauté d’Internautes (appelés “mineurs”) selon un algorithme précis.
Chaque mineur stocke ensuite sa monnaie dans un wallet (portefeuille). Il peut alors l’échanger ou l’offrir à d’autres membres de la communauté, via Internet.
Bon à savoir : comment est déterminée la valeur d’une cryptomonnaie ?
Tout simplement, selon le principe de l’offre et de la demande. Si beaucoup d’Internautes souhaitent acheter une cryptomonnaie, sa valeur grimpe. En revanche, si le nombre de vendeurs augmente, son cours baisse.
Investir en crypto-monnaie : avantages et risques
Les cryptomonnaies permettent de diversifier son épargne tout en profitant de rendement souvent élevés. Toutefois, ces actifs numériques présentent des risques à ne surtout pas négliger.
Hautement spéculatives, les cryptomonnaies affichent des cours particulièrement volatils. Les variations, à la hausse comme à la baisse, sont importantes. Les cours du Bitcoin par exemple peuvent parfois s’effondrer en seulement quelques minutes. Leur fonctionnement repose uniquement sur la confiance des utilisateurs et ces derniers ne bénéficient d’aucune garantie de dépôt. Les risques de perte en capital sont donc réels.
Il est par ailleurs essentiel de tenir compte du risque de vol par des pirates informatiques et de faillite de la plateforme de stockage. La chute récente de FTX en est une excellente illustration.
Quel est le cadre juridique de la crypto-monnaie ?
S’il reste encore très embryonnaire, le statut juridique applicable aux cryptomonnaies commence à émerger. L’objectif des pouvoirs publics est de fournir aux investisseurs un cadre protecteur et de lutter contre les très nombreux abus constatés ces dernières années.
La loi PACTE reconnaît, pour la première fois en droit français, l’existence des actifs numériques.
En parallèle, le législateur a créé un statut de prestataire de services sur actifs numériques (PSAN). Il permet aux opérateurs de fournir des prestations d’intermédiation dans le secteur des crypto-monnaies (achat, gestion, conservation, etc.). Pour exercer leurs activités, les PSAN ont désormais l’obligation de s’enregistrer auprès de l’Autorité des marchés financiers (AMF).
Quel est le régime fiscal de la crypto-monnaie ?
Si vous êtes résident fiscal en France, vous devez déclarer les revenus générés par la cession de vos actifs numériques, directement ou par personne interposée. Par conséquent, en cas de vente sur une plateforme de cryptomonnaie, votre plus-value est fiscalisée.
Les revenus issus de vos investissements en crypto-actifs sont soumis à l’impôt sur le revenu (IR) au taux de 12,8 % et aux prélèvements sociaux (17,2 %). Depuis le 1er janvier 2023, vous avez la possibilité d’opter pour le barème progressif de l’impôt sur le revenu. Attention, ce choix est irrévocable.
Enfin, comme pour les comptes bancaires, vous avez l’obligation de déclarer l’ensemble de vos comptes détenus sur une plateforme de cryptomonnaies, même si cette dernière se trouve à l’étranger. Pour cela, vous devez remplir l’annexe 3916 bis.
Bon à savoir : La déclaration de vos revenus générés par les cryptomonnaies. Vous devez compléter le formulaire CERFA n°2086 et reporter vos gains dans le formulaire 2042C à la case 3AN.
Comment investir en crypto-monnaie ?
Les particuliers peuvent notamment réaliser leur investissement en direct ou via des fonds d’investissement en cryptomonnaie.
Acheter et vendre de la crypto-monnaie en direct
C’est sans doute la solution la plus connue pour investir en crypto-monnaies.
L’investisseur achète et vend des actifs, en passant :
- Directement par une plateforme : il vous suffit de sélectionner une plateforme, d’ouvrir un compte bancaire et de déposer de l’argent. Vous pouvez alors acheter du bitcoin ou toutes autres cryptomonnaies.
- Par un courtier en ligne.
Vous pouvez opter pour une stratégie à court terme en achetant et vendant vos actifs en fonction de l’évolution des cours. Une autre solution consiste à pratiquer le Dollar-Cost Averaging (DCA). Cette stratégie d’investissement à long terme consiste à acheter des cryptomonnaies à intervalles réguliers, sans tenir compte des cours.
Bon à savoir : les précautions de sécurité indispensables
Analysez en profondeur la plateforme d’échange de cryptomonnaies et la réputation du courtier. Renseignez-vous également au préalable sur les méthodes de sécurisation de votre wallet de crypto-actifs.
Acheter et vendre de la crypto-monnaie via des fonds d’investissement en cryptomonnaie
Les fonds d’investissement en crypto-monnaie sont gérés par des professionnels financiers et permettent aux investisseurs de participer aux marchés des cryptomonnaies de manière simplifiée.
Voici les points clés :
Diversification : Les fonds répartissent les investissements sur plusieurs cryptomonnaies pour réduire les risques liés à la volatilité d’une seule monnaie.
Gestion professionnelle : Les gestionnaires experts surveillent en permanence les marchés et prennent des décisions éclairées pour maximiser les rendements.
Accessibilité : Les investisseurs novices peuvent participer sans maîtriser les aspects techniques de la détention de cryptomonnaie.
Frais de gestion : Les fonds facturent des frais annuels pour la gestion et l’exploitation.
Transparence : Les rapports réguliers (pour les plateformes qui en fournissent) sont censés vous fournir une visibilité sur la performance et la composition du portefeuille.
Investir en cryptomonnaie avec une holding patrimoniale
Il est également possible d’investir en cryptomonnaie par l’intermédiaire d’une holding patrimoniale.
Les avantages d’investir avec une holding patrimoniale
Investir en cryptomonnaie par le biais d’une holding patrimoniale offre une approche plus complexe mais potentiellement avantageuse pour les investisseurs avertis. Cette stratégie présente plusieurs avantages significatifs, notamment sur le plan fiscal et de la gestion de patrimoine.
1. Optimisation fiscale :
Une holding patrimoniale permet de bénéficier d’une optimisation fiscale stratégique. Si vous investissez sur des actifs en cryptomonnaie par le biais d’une société civile (SC) transparente détenue par une holding patrimoniale, la majorité des revenus générés par la SC seront soumis au taux d’IS en vigueur à la date d’ouverture de l’exercice comptable. En 2023, ce taux est de 15% jusqu’à 42 500 euros de bénéfices et 25 % au-delà. Cette stratégie peut donc vous permettre de réduire votre charge fiscale globale sur les gains en cryptomonnaie.
2. Gestion centralisée :
Une holding patrimoniale centralise la gestion de vos actifs, y compris vos investissements en cryptomonnaie. Cela simplifie la gestion financière et vous permet de mieux contrôler vos flux de trésorerie, en optimisant la redistribution des revenus entre vos différentes entités.
3. Structure juridique robuste :
Une holding patrimoniale offre une structure juridique solide pour gérer vos investissements en cryptomonnaie. En créant une entité distincte pour vos actifs numériques, vous isolez vos investissements des risques liés à d’autres parties de votre patrimoine. Cela signifie que les créanciers ou les litiges éventuels associés à d’autres activités ou biens que vous détenez ne compromettront pas vos investissements en cryptomonnaie au sein de la holding.
4. Transmission du patrimoine :
Une holding patrimoniale facilite également la transmission de votre patrimoine à vos héritiers. Vous pouvez structurer la holding de manière à ce que la propriété des actifs en cryptomonnaie soit transférée en toute simplicité à vos bénéficiaires en cas de décès, tout en bénéficiant d’avantages fiscaux liés à la transmission de patrimoine.
Ces avantages juridiques supplémentaires font de la création d’une holding patrimoniale une stratégie intéressante pour les investisseurs soucieux de protéger leurs actifs en cryptomonnaie, tout en simplifiant la transmission de leur patrimoine à la prochaine génération.
Cependant, comme mentionné précédemment, il est fortement recommandé de consulter des experts en droit des sociétés et en planification successorale pour mettre en place une structure adaptée à vos besoins spécifiques. Chez TALT, nous sommes prêts à vous accompagner dans la création et la gestion de votre holding patrimoniale pour optimiser vos investissements en cryptomonnaie.
Holding patrimoniale : prenons un exemple
Prenons l’exemple de Pierre, un investisseur averti qui s’intéresse aux cryptomonnaies en plus de ses autres actifs financiers. Pierre a accumulé une somme d’argent importante qu’il envisage d’investir dans la cryptomonnaie. Il se trouve à un moment crucial où il doit décider comment gérer cet investissement.
Pierre a déjà une holding patrimoniale au travers de laquelle il détient des parts dans plusieurs SC et SCI. Il s’interroge sur l’opportunité d’investir la somme de 50.000 € en cryptomonnaie au travers d’une de ses SC ou d’investir en nom propre.
Détention en Nom Propre :
Au départ, Pierre envisageait de simplement acheter des cryptomonnaies en son nom propre. Cela signifiait qu’il achèterait directement des actifs numériques sur une plateforme d’échange et les stockerait dans un portefeuille personnel. Cette approche avait ses avantages :
Contrôle total : Pierre aurait un contrôle direct sur ses actifs et pourrait prendre des décisions rapidement.
Cependant, il y avait aussi des inconvénients significatifs à prendre en compte :
Responsabilité personnelle : Les investissements en cryptomonnaie sont sujets à des risques importants, notamment la volatilité des prix et les risques de piratage. Si quelque chose tournait mal, les actifs personnels de Pierre pourraient être en danger.
Détention via une Holding Patrimoniale :
En réfléchissant davantage, Pierre a envisagé une stratégie plus sophistiquée en utilisant une holding patrimoniale pour gérer ses investissements en cryptomonnaie. En effet, outre la fiscalité avantageuse, la holding patrimoniale présente plusieurs autres avantages.
Protection des actifs : En détenant ses cryptomonnaies au sein de la holding, Pierre a renforcé la protection de ses actifs personnels. En cas de problème, seuls les actifs de la holding seraient en jeu, pas son patrimoine personnel.
Planification successorale : La holding offre une structure plus souple pour la transmission de ces actifs à ses héritiers en cas de décès. Cette planification successorale simplifiée est un avantage majeur.
Gestion professionnelle : Pierre a également pu faire appel à des gestionnaires professionnels pour superviser la gestion de ses investissements en cryptomonnaie au sein de la holding.
Faisons les calculs
Pierre se retrouve à un carrefour financier, se demandant comment optimiser ses investissements en cryptomonnaie. En tant qu’investisseur aguerri, Pierre souhaiterait investir dans une cryptomonnaie dont il estimerait le gain à la somme de 30 000 €. Il envisage deux possibilités pour sa stratégie d’investissement :
Possibilité n°1 : Détention en Nom Propre
S’il choisit d’investir en cryptomonnaie en son nom propre, Pierre devra faire face à l’impôt sur le revenu et aux prélèvements sociaux. Cela signifie qu’il serait imposé à hauteur de 30 % sur les gains réalisés. Dans ce scénario, Pierre serait confronté à une charge fiscale substantielle de 9 000 € sur les 30 000 € générés par ses activités de cryptomonnaie.
Possibilité n°2 : Détention via une SC à l’IS détenue par Holding Patrimoniale ayant bénéficié du régime mère-fille
En revanche, si Pierre opte pour une approche plus sophistiquée en utilisant une Société Civile (SC) à l’Impôt sur les Sociétés (IS) détenue par une Holding Patrimoniale ayant bénéficié du régime mère-fille, la situation fiscale devient bien plus avantageuse.
Dans ce scénario, Pierre serait assujetti à une imposition à hauteur de seulement 15% sur les gains générés par ses investissements en cryptomonnaie, auquel on rajouterait 0,75 % d’imposition si Pierre souhaite remonter les revenus dans la holding. Par conséquent, sa charge fiscale serait considérablement réduite, s’élevant à seulement 4.691 €.
La différence est frappante : alors que la détention en nom propre entraînerait un paiement d’impôts de 9 000 €, la structuration via la holding patrimoniale ne coûterait que 4.691 € en impôts. Cette comparaison démontre clairement les avantages significatifs d’une approche stratégique et fiscalement avantageuse pour gérer ses investissements en cryptomonnaie tout en protégeant son patrimoine financier.
Vous souhaitez investir ? Le marché des cryptos demeure complexe pour les non-initiés et le montage SCI holding requiert des compétences pointues. Pour réussir votre projet et optimiser votre patrimoine, mieux vaut être bien accompagné. Pour cela, faites confiance aux experts TALT !
Vous souhaitez en savoir plus ?
TALT et son équipe d’avocats et fiscalistes se tiennent à votre disposition
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